Conditions générales de Vente de Gabriel Bitton photo

Article 1 : Identification de l'entreprise

Nom de l'entreprise : Gabriel Bitton EURL
Numéro SIRET : 87924963900011
Adresse : 9 rue Victor Hugo, 92300 Levallois Perret
Email de contact : gabrielb.bitton@gmail.com

Article 2 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre Gabriel Bitton EURL et le client pour la vente de photographies physiques et numériques.

Article 3 : Produits

Les produits vendus sont des photographies artistiques, disponibles sous différents formats et supports. Chaque produit est décrit de manière détaillée sur notre site web.

Article 4 : Prix

Les prix des photographies sont indiqués en euros TTC. Ils peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 5 : Modalités de Paiement

Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire, Apple Pay, ou autres services de paiement du même type. Les détails et conditions spécifiques de chaque méthode de paiement sont disponibles sur notre site web.

Article 6 : Livraison

Les photographies sont livrées à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du client et varient selon la destination et le format des produits.

Article 7 : Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour les retours, à l'exception des produits personnalisés pour lesquels aucun droit de rétractation n'est accordé.

Article 8 : Réclamations et Service Après-Vente

Pour toute réclamation ou demande d'assistance, veuillez contacter notre service après-vente à l'adresse email : gabrielb.bitton@gmail.com

Article 9 : Propriété Intellectuelle

Tous les droits d'auteur sur les œuvres photographiques vendues restent la propriété exclusive de Gabriel Bitton EURL. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

Article 10 : Règlement des Litiges

En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.

Article 11 : Confidentialité et Données Personnelles

Nous nous engageons à protéger les données personnelles de nos clients. À tout moment, les clients peuvent les supprimer en désactivant leur compte.

Article 12 : Mises à Jour des CGV

Ces CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les clients seront informés de toute modification importante.